Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr
    ... sociale avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de so...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 54·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser à Maître Albert SETBON,...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 20·fr
    ...Et âgés de quarante (40) ans au plus au 1er janvier de l'année d'o...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...Du procès-verbal de la décision collective extraordinaire, en date...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 24·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...êmes effets que la convention collective. # ARTICLE 5 ## Droit s...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 15·fr
    ...ont portées le plus rapidement possible et au plus tard dans les d...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 19·fr
    ...601833 E En vertu de la décision collective des associés du 8 sep...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 15·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus. N° B-651 --- ## CO...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...Il s'agit plutôt de déterminer les moyens les plus rapides et les ...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 17·fr
    ...835, série 4, case 503, la collectivité des associés de la Société...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ...a) Tout ou partie, d'une, de plusieurs ou de la totalité des class...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 16·fr
    ...é gérant avec les pouvoirs les plus étendus. 2004G0434SURLB1 AUT...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 12·fr
    ...Toutefois, cette aptitude est plus vulnérable à court terme à une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 62·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 26·fr
    ...# TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Par décision collective extraordinair...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 36·fr
    ...Mohamed Tahar Ben Hamida avec les pouvoirs les plus étendus. Deux...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 5·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...