Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 32·fr
    ...Article premier - Il est créé un parc national dénommé « Parc Nati...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 51·fr
    ...- définition des composantes d’un système base de données, - archi...
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 4·fr
    ...u pourraient grever les dites parcelles de terrain sus-visées. Ar...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan parcellaire | N° du T...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 98·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 6·fr
    ...ur le marché - le nom du responsable de la mise sur le marché de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 8·fr
    - taux du Marché Monétaire (TMM publié par la BCT) + 1,4% brut cal...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 1·fr
    ...81), portant expropriation de parcelles de terre, aises dans le pé...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 30·fr
    ...Cette parcelle est délimitée au Sud par la parcelle n° 1429, à l'O...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 47·fr
    ...- définition des composantes d’un système base de données, - archi...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 27·fr
    ... | 80 | LIGNE 17 - Place de Barcelone - Radès - Goulette | STA...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 8·fr
    ...ités compétentes de la Marine Marchande. Art. 13. — Il est opéré,...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 37·fr
    ...Parcelle de Mohamed Ben Abid; Au Nord : Route publique; A l'Oues...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 30·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Nom des proprié...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 30·fr
    ... levée topographique des sites archéologiques | 60 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 28·fr
    ...## Troisième Parcelle : Au Sud : Sentier. A l'Est : Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 13·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie expr...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 25·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...— Dans la fixation du prix des produits et marchandises fabriqués ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 31·fr
    ...le Chérif consistant en une parcelle de terre à vocation agricole ...