Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 69·fr
    ...## Article 134 : La commission de gestion mentionnée à l'article ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 14·fr
    ...| | 73-38 | Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestiqu...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 38·fr
    ...- Cession totalité des parts sociales (2044 parts) de Youssef Ben ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr
    ...— Les programmes d'études sont définis par les articles 30 et suiv...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 13·fr
    ...7 - Les agents titulaires dans les grades susvisés appartenant aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 17·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le périmètre communal de Carthage fait part...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...**ART. 2.** — a) Les lois et règlements de chaque Partie Contracta...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...Article premier - Les articles 3, 12, et 17 du décret n°94-538 du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°038·page 16·fr
    ...- Sont ajoutés à l'annexe - II - du décret visé à l'article matièr...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 18·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur, le 18 dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 24·fr
    La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...— Le concours prévu par les dispositions de l'article 4 du décret ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...— Si le contrat est conclu pour une durée indéterminée, les partie...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 44·fr
    ...Sauf prescriptions contraires à l'article 79 du présent décret, le...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 34·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promoti...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 10·fr
    ...**Option Mécanique :** **1ère partie :** Mécanique Construction mé...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 32·fr
    Art. 2. – Les épreuves du concours se dérouleront à Tunis le 17 oc...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 28·fr
    ...3) Est supprimée l'expression « par l'article 68 du code de l'impô...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 4·fr
    ...**Art. 3.** — Les conditions de l'agrément prévues à l'article 1er...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr
    Vu le décret n° 98-1936 du 2 octobre 1998, fixant le statut partic...