Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 24·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 10·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 16·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'em...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 4·fr
    ...du ministre des affaires culturelles. Les modalités d'octroi et d...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 41·fr
    ...La propriété bornée consiste en onze parcelles de terre ancienneme...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 9·fr
    ...- Toute cessation totale ou partielle d'activité de l'EPFP doit êt...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 5·fr
    ...trielle en vue d'y aménager une zone industrielle, les parcelles d...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 31·fr
    ...fessionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 14·fr
    ...culturelle au commissariat régional des affaires culturelles de Na...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 11·fr
    ...Les trois parcelles et la parcelle qui ne fait pas partie du TF qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 15·fr
    ...Le renouvellement des comptes à terme et des bons de caisse par ta...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 36·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Riadh C...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 35·fr
    ...Suite à cette extension, la période du premier renouvellement arri...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 7·fr
    ...Parcelle 1 (correspondant à la 2ᵉ parcelle du J.O.R.T.) : Au Nord ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 34·fr
    ...rtificat d'aptitude professionnelle | | 240 | | Verrier au cha...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 19·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...