11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2011 / N°075·page 44·fr...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé qui contient des oliviers et...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 10·fr...Il s'agit d'un appartement au premier étage dans un immeuble situé...
- Annonces Légales·2004 / N°038·page 4·fr...Il s'agit d'un terrain sis à la route Mahdia km 7 impasse Ben Atto...
- Journal Officiel·1968 / N°029·page 5·fr...Lattitude et longitude d'un point sur la carte. Loch, mille marin,...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 39·fr...ohamed Rached Ben Sedrine qui agit pleinement au nom de Restaubar....
- Annonces Légales·2011 / N°072·page 50·fr...il s'agit d'une grande villa entouré d'un grand jardin avec des ar...
- Annonces Légales·2012 / N°104·page 27·fr...il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis rue de Lybie Kelibia N...
- Annonces Légales·2020 / N°031·page 6·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2022 / N°027·page 13·fr...Il s'agit d'un étage de villa sis à route Mahdia km 7 rue Ennarjes...
- Journal Officiel·2009 / N°067·page 11·fr...e des droits et des intérêts légitimes de l'autre État. 3. Au cour...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 11·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de l'Aéroport ...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 44·fr...Il s'agit d'un terrain sous le numéro de titre foncier 530453 Nabe...
- Annonces Légales·2008 / N°078·page 18·fr...Il s'agit de 3 parcelles de terrain à vocation agricole plantés en...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 7·fr...40G 52' 82", longitude : 8G 79' 85", cote 479, carte de Grombalia ...
- Annonces Légales·2022 / N°010·page 10·fr...il s'agit de la totalité de l'immeuble situé à côté de l'avenue Ta...
- Annonces Légales·2024 / N°088·page 11·fr...il s'agit de La totalité des parts indivises (33980/1454670 parts)...
- Annonces Légales·2008 / N°005·page 20·fr...il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Hela 01» objet du ...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 4·fr...ssa», latitude 39° 37' 60", longitude 8° 20' 90", côte 548 m, cart...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 60·fr...Il s'agit de 2 lots situés à Borj, Corniche - Chebba. 1 - La supe...