Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 26·fr
    ...au début de chaque période au titre de laquelle les intérêts sont ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 135·fr
    ...| 745 000 | | **TOTAL DU CHAPITRE III** | | 21 540 000 | | *...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 43·fr
    ...Les titres de propriétés des deux parcelles ont disparus, elle dés...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 111·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superficie totale de...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 19·fr
    ...RECETTES TITRE II | | | | TROISIEME PARTIE : Recettes Non Ord...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 20·fr
    ...a) à verser intégralement en souscrivant à titre irréductible. b) ...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 30·fr
    ... titre des demandes d'institution et de renouvellement des titres ...
  • Journal Officiel·1989 / N°082·page 6·fr
    ...| N° des titres fonciers réfondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 32·fr
    ...| 70 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°29032 S...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 54·fr
    ... | | Revenus du portefeuille-titres | 6 | 37 299.726 | - | | Re...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 63·fr
    ... | | Revenus du Portefeuille titres | 1 628 754 | 1 570 967 | | ...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 17·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HENI NOUIRA MAITRE DE CO...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...Maison au premier étage objet du titre foncier 66766 Gafsa dénommé...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 8·fr
    ...Contrat écrit à titre onéreux, par lequel le titulaire du marché, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°150·page 13·fr
    ...Que son titre de propriété étant perdu, il veut en extraire un deu...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 8·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'organisation financière Art. 5. - Le conseil...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 82·fr
    ...— matière solides en suspension (MES) inférieures à 30 mg par litr...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 1·fr
    ... du tribunal administratif au titre de l'année 2004... 1875 Décre...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 5·fr
    ...4 - Les débiteurs au titre du principal de la dette et des frais d...