Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 8·fr
    ...- Le présent décret fixe les prérogatives, la composition et les r...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 15·fr
    ... 2006, portant dispositions dérogatoires pour la détermination de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 15·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 5·fr
    ...el ou total, des droits et prérogatives afférents à la nature de b...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 10·fr
    ...a règle de réception et d'homologation par les services spécialisé...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 65·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani Avocat poursuivant 2008T00279VEPA1 Vent...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax Route de l'Aérogare km 6,500 gou...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 13·fr
    ...2018403825SRLB2 # Prorogation de la durée de la société Société ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 21·fr
    ...t de Médenine avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 1·fr
    ... 12 septembre 1981, portant dérogation exceptionnelle et temporair...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 100·fr
    ... | | | - Laboratoire d'homologation | | 1.100.000 | | | | ...
  • Journal Officiel·2024 / N°078·page 10·fr
    ... du 25 juin 2024, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1 du décret susvisé...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 3·fr
    ...u 1er avril 2003, portant homologation de plans de réaménagement f...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 85·fr
    ...1/ le directeur de l'unité, ayant rang et prérogatives de sous-dir...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 12·fr
    ...Les chefs de subdivisions ont rang et prérogatives de chef de serv...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 348·fr
    ... - Demandes des éventuelles dérogations dans le domaine de l'aviat...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 46·fr
    ...on du Gazoduc Transtunisien (SCOGAT S.A.) Au capital de 200.000 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 2·fr
    ...2023401678SODB1 # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolut...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 5·fr
    ...3 septembre 2014, portant homologation des procès-verbaux de la co...