Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 1·fr
    ...ctroi du congé de création au profit des agents du secteur public ...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 26·fr
    ...2 500 parts au profit de MR Najib Kharrat et 2500 parts au profit ...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 14·fr
    ...ans le gouvernorat du Kef, au profit de la société Gypse et Dérivé...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 4·fr
    ...mes ou leurs représentants au profit de l'office de la marine marc...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 52·fr
    ...4- Le calcul au profit de l'agence foncière touristique de la plus...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 3·fr
    ...cerné qu'après prélèvement au profit des collectivités publiques l...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 30·fr
    ...été Tunisienne de Tubes & Profilés de Cuivre S.A. au capital ...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 4·fr
    ...– Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son profit le 23 nov...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 18·fr
    ...ed Ali Zaghbib Meyer-Heder au profit de la société NEUSTA SAS, - L...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 44·fr
    ...- Opposition conservatoire au profit de la société SERECA objet d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°079·page 7·fr
    ...L'immeuble est grevé d'une hypothèque au profit de Attijari Bank à...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 6·fr
    ...u 1er janvier 1968 perçues au profit du Budget Général de l'Etat. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 14·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristi...
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 2·fr
    ...roit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 1·fr
    ... des élèves sous-officiers au profit du ministère de la défense na...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 11·fr
    ...— Sont expropriées, pour cause d'utilité publique au profit de l'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 8·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 18·fr
    ... un prix du progrès social au profit des entreprises; Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 14·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents du corps de l'insp...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 12·fr
    succombante nomme Hamed Ben Hedj Aiechi et ou profit de la partie ...