Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 18·fr
    ...2012H00046SRUB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 8·fr
    ...2012A00562SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 5·fr
    ...99 ans à partir de la date d'enregistrement des statuts. Objet : ...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 9·fr
    ...2011P00427SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut en date...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 11·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° SDJE13040R en date du 23 se...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 4·fr
    ...1578079/N Suivant statuts en date du 06/07/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 97·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 28·fr
    ...L'article 6 des statuts relatifs au capital social a été modifié e...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 6·fr
    ...1550339/T/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 19·fr
    ...6-12 du 3 juin 1966, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 25·fr
    ...2- La modification de l'article 4 des statuts de la société comme ...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 15·fr
    ...me; (v) D'adopter les nouveaux statuts de la société; (vi) D'attri...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 7·fr
    ...1298729 R P M 000 Suivant statuts sous seing privé en date du 13 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 2·fr
    ...1306342/Z/N/N/M000 1- Statut : Par acte sous seing privé enregis...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 16·fr
    ...2014J00055SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statut en...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 20·fr
    ...- Les statuts de la société et la déclaration que la société a été...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 8·fr
    ...2010G02344SRLB1 ## Constitution d'une société SARL Suivant statu...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 12·fr
    ...1442631R/A/M/000** Suivant statut, enregistré à Tunis le 18/2/201...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 6·fr
    ...1542619C Suivant statuts enregistrés à la recette des finances Ma...