80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2017 / N°019·page 12·fr...2017T00361SRUB1 ### Constitution d'une SUARL Suivant statuts enre...
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 22·fr...- La modification de l'article 2 des statuts de la société. Les d...
- Annonces Légales·2011 / N°016·page 7·fr...Suivant statuts en date du 31/12/2010 enregistré à la recette d'en...
- Annonces Légales·2013 / N°016·page 13·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2018 / N°085·page 25·fr...- Modifications des articles 3 et 4 des statuts. - Adoption de nou...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 39·fr...— des statuts — de la liste des souscripteurs — de la déclaration ...
- Annonces Légales·2017 / N°129·page 19·fr...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
- Annonces Légales·2009 / N°144·page 2·fr...* Statuts de la société, * Déclaration de souscription et de verse...
- Annonces Légales·2014 / N°004·page 20·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2016 / N°102·page 7·fr...1470102/C Suivant les statuts enregistrés à la recette des financ...
- Annonces Légales·2018 / N°137·page 8·fr...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
- Annonces Légales·2022 / N°124·page 2·fr...2022R02463SANB2 --- ## Modification des statuts ### SOCIETE D'A...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 3·fr... construction d'un réseau d'égouts; Vu la délibération du Conseil...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr...En conséquence l'article 6 des statuts est supprimé et remplacé pa...
- Annonces Légales·2010 / N°040·page 8·fr...Suivant statuts en date du 23-3-2010, enregistré à la recette d'en...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 9·fr...n°013095, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au gre...
- Annonces Légales·2016 / N°061·page 5·fr...1458173/S/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 12/05/...
- Annonces Légales·2017 / N°151·page 6·fr...2017N01934SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant Statuts en dat...
- Journal Officiel·1983 / N°047·page 91·fr...— Statuts : Suivant acte sous seing privé enregistré à Kalaa Kebi...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr...Les statuts ont été mis en harmonie avec les décrets des 6 janvier...