Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 49·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 845 --- En vertu d'un Procès Verb...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 18·fr
    ...En vertu de la saisie immobilière n° 10614 en date du 19 juin 2008...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 30·fr
    tribunal de première instance de Sousse a ordonné l'ouverture de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 13·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. ## TITRE III ...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 17·fr
    ...433315 -16 En vertu du procès verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ...immeuble objet de la vente en vertu de l'inscription faite sur le ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 22·fr
    ...ier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants, Vu l...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 15·fr
    ...Prix d'ouverture : Trente mille dinars en ajoutant les frais évalu...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 28·fr
    ... vacants de techniciens à l'ouverture de l'examen professionnel s'...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 15·fr
    ...043415 F/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 9·fr
    ...2004S2320SRLB2 --- Avis En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 53·fr
    ...t comporte un garage dont l'ouverture donne sur l'ouest. Mise à p...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 44·fr
    ...2008R02237FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...l se fera une heure avant l'ouverture des enchères. Les sociétés ...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 5·fr
    ...du 17 juillet 1978, portant ouverture du concours d'entrée en troi...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 44·fr
    ...Le prix d'ouverture global du fonds de commerce est fixe Douze Mil...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 10·fr
    ...1500073J/A/M/000 En Vertu d'un acte sous signé privé en date du 2...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 3·fr
    ...le du 16 mars 1995, portant ouverture d'une session de recrutement...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 9·fr
    ...- Les membres de l'inspection générale agissent en vertu d'un ordr...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ...e l'Immeuble 80m² le prix d'ouverture de la mise aux enchères sera...