Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 56·fr
    ...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 17·fr
    ...totalité des parts indivises de la partie saisie (2854.050 parts d...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 23·fr
    ...ale de 172 m² dont 145 m² bâti divisé comme suit : - Rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 13·fr
    ...3687.50 / 14750 parts indivises du terrain objet de titre foncier ...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 8·fr
    ...l'immeuble consiste en la moitié indivise de l'appartement n°A 14 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 5·fr
    ...Le capital social actuel est de 950 000 dinars divisé en 9500 acti...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 29·fr
    ...ect des constructions pour les diviser de nouveau. La propriété e...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 36·fr
    ...d'un rez de chaussée de type individuel d'une superficie de quatre...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 47·fr
    ...urant avec le requérant dans l'division entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 26·fr
    ...ves nouvelles de 10,000 dinars divisés en deux milles deux cent ci...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ... Sousse) ainsi que les parts indivises 150/3453. Date et lieu de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr
    ...articles 5 et 6 des statuts de diviser le capital social de la soc...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ... sur les viandes au profit des diverses œuvres de bienfaisance. A...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 39·fr
    ...emaa Zhouna, tous les droits indivis lui appartenant, soit les 2/5...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 12·fr
    ...Cette augmentation se divise en deux tranches : Première tranche ...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 12·fr
    ...- être propres, exempts de souillures et d'impuretés diverses nota...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Fatma Bent Hssan Ben...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 13·fr
    ...- Approuve la tenue tardive des Assemblées Générales Ordinaires re...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 17·fr
    ...5.** — La durée des études est de quatre ans divisée en deux cycle...