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- Journal Officiel·1980 / N°013·page 39·fr...f Hamada 400 parts sociales. Total : 1500 parts sociales Pour ex...
- Annonces Légales·2012 / N°019·page 26·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 37·fr...ts (196,5/393) constituant la totalité de l'immeuble objet du titr...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 48·fr...B.C. 27 parts de 100 D l'une. Total 100 parts de 100 D. l'une N° ...
- Annonces Légales·2008 / N°112·page 26·fr...La totalité de l'immeuble dénommé «Wassim » objet du titre foncier...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 40·fr...Liby à Tunis, entre autres la totalité du fonds de commerce consis...
- Annonces Légales·2022 / N°082·page 8·fr...la totalité de la maison moderne sise au quartier «el manazeh» à k...
- Journal Officiel·2009 / N°028·page 6·fr...re de ses comptes sans que le total des montants versés ne puisse ...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr...# TOTALE STORTIF TUNISIEN Société Omni-sports Siège : Ksar-Hella...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 36·fr...e largeur et d'une superficie totale de 147 m². Mise à prix : en ...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 30·fr...à l'amortissement obligatoire total ou partiel du capital social. ...
- Journal Officiel·1989 / N°083·page 9·fr...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
- Annonces Légales·2025 / N°024·page 11·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°43...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 5·fr...bailleur, toute sous-location totale ou partielle est interdite. ...
- Annonces Légales·2011 / N°031·page 43·fr... dinars cent millimes cédé en totalité pour les deux titres foncie...
- Journal Officiel·1980 / N°049·page 29·fr...la totalité d'une parcelle de terre, dont partie est nue et l'autr...
- Annonces Légales·2014 / N°041·page 39·fr...La totalité du lot n° 4 de la propriété dite «Zaoui» objet du titr...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 61·fr...M042814 en date du 24/10/2018 totalisant 7,629.705 D au vu de la r...
- Annonces Légales·2025 / N°100·page 13·fr... du 4-6-2025, pour un montant total de 82.900,000 dinars, et ce, s...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 35·fr...ammed Ben Ahmed Sennini de la totalité de l'immeuble sis à Nabeul ...