Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ...à l'article 6 des statuts en fonction de cette augmentation de Cap...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...Les fonctions de scrutateurs sont remplis par deux adhérents désig...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr
    ... cas échéant, les causes d'extinction totale ou partielle de cette...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 22·fr
    ...uge convenable, la durée des fonctions qui peut être soit annuelle...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr
    ...— La sanction des études supérieures du premier cycle est l'admiss...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ...d compte de sa gestion et du fonctionnement général du commissaria...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 44·fr
    ...endant toute la durée de ses fonctions. Ces actions seront affect...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...isés sous forme d'opérations ponctuelles et relatives : - à l'inst...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...Toutefois, pour les établissements en fonction à la date d'entrée ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...Elles sont inaliénables pendant la durée des fonctions frappées d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 23·fr
    ...l'imanimité la démission des fonctions de co-gérante de Messieurs ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...rouve empêcher d'exercer ses fonctions, peut déléguer tout ou part...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...Cette indemnité forfaitaire sera calculée en fonction des journées...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 5·fr
    ...27° Défaut ou mauvais fonctionnement des conduites desservant les ...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 10·fr
    ...Durée des fonctions des Administrateurs : Deux ans. Justification...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr
    ...aux statuts applicables à l'ensemble des fonctionnaires, agents et...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 9·fr
    ...entreprises industrielles ne fonctionnant pas à feu continu et qui...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 14·fr
    ...nouvelés dans des organes distincts formant un circuit fermé pour ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 19·fr
    ... une maison appartenant à la Fonction MIM BEL HASSEN CHEDLI. Mise...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr
    ...et l'Industrie a accepté les fonctions de liquidateur. Les dépôts...