Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 30·fr
    ...fixé à la somme de six cents mille (600.000) dinars divisé en soix...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 15·fr
    ...de 3 étages un rez-de-chaussée divisé sur deux, un premier étage e...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...Toutes les parts indivises (hec 03 ares 70 cen 00 / 37.000 parts) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...ar tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...résentant 40660 parts dans l'indivision revenant au débiteur dans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 9·fr
    ... d'Administration, - Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 5·fr
    ...## CHAPITRE VIII ### Dispositions diverses ART. 54. — Toute cont...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 10·fr
    ...accessoires des comptables aux divers niveaux de la hiérarchie et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 15·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 13·fr
    ... composé d'un salon, une salle divisée en deux parties, le parterr...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 10·fr
    ...10.000.000 dinars divisés en 100.000 obligations de nominal 100 di...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 2·fr
    ...ubliques de toutes les parts indivises revenant à Mr. Ablelwahed B...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 37·fr
    ...Le capital social est de 30.000 Dinars, il est divisé en 3.000 act...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 6·fr
    ...ale et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant le...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr
    ...ification de la Convocation tardive de l'Assemblée - Rapport du Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 33·fr
    ...ent la totalité de ses parts indivises lui appartenant dans le fon...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...Il s'agit de 16777 pats indivises sur 50330 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°36167 Kai...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 2·fr
    ...NATION d'un médecin inspecteur divisionnaire à plein-temps 984 ##...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 17·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...