Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr
    ...ion politique ou en tant que sanction à l'égard de personnes qui o...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr
    ...dant toute la durée de leurs fonctions. Cession des actions : Tou...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 26·fr
    ...duits par les allumages et extinctions successifs du thyatron. Le...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 8·fr
    ... une infraction passible des sanctions prévues par le code des dou...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr
    ...estation de deux notaires en fonction dans la ville de Monastir le...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 5·fr
    ... — de statut des personnels fonctionnaires et ouvriers de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 31·fr
    ...Tunis lesquels acceptent ces fonctions. A approuvé les statuts ap...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...— Fonctionnement des comptes « Capital » ### A. — Opération au cr...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 39·fr
    ...ENNE — 8-12 Octobre 1965 distincte de la précédente et indemnisée...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 17·fr
    ...réjudice des tiers après l'extinction du privilège. ART. 221. — L...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...— Outre les sanctions prévues par les règles du droit commun en ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...Toutefois, pour les établissements en fonction à la date d'entrée ...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 7·fr
    ...1986, portant composition et fonctionnement du comité consultatif ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 27·fr
    ...Brahim SLAMA de ses fonctions de gérant et désignant MM. Mohamed B...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 26·fr
    ...— Sanctions et Pénalités ART. 26. — L'employeur assujetti qui ne ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 23·fr
    ...rue Es-Sadikia, continuera à fonctionner sous la responsabilité de...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 11·fr
    ... précautions, telles que l'adjonction de pièces taillées en biseau...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 4·fr
    ..., corriger ou modifier leurs fonctions organiques. Sont notamment...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...égional peut être chargé des fonctions d'ordonnateur secondaire du...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr
    ...Elle sera arrêtée en fonction de la notation annuelle attribuée au...