Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 19·fr
    ...— L'ouverture d'un jardin ou d'un club d'enfants est soumise à une...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 20·fr
    ...989276/V En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 56·fr
    ...ur Abdessalem El Merchaoui en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 15·fr
    ...rideaux stabilité des murs, ouvertures des murs, différents types ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 29·fr
    ...le ordinaire du 7-12-2011 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 3·fr
    ...ion fiscale - déclaration d'ouverture. 2012H00032SANB1 ## Sociét...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 31·fr
    ...2012T03700FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 20·fr
    ...B2415252009 En vertu du Proces Verbal de la réunion de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 24·fr
    ...1238800Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 12·fr
    ...ns du 3 avril 1993, portant ouverture d'un concours de maquettes d...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...res du 11 mai 1994, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 27·fr
    ...2018A01018FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 7·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement ### 3.11.1. Offre à prix ferm...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 18·fr
    ....P.C.C et suite à l'ordre d'ouverture d'une procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 8·fr
    ...62698-36 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordina...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr
    ...552624X En vertu d'un P.V daté le 20 septembre 2006 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 10·fr
    ...B1133771997 En vertu de l'AGO du 10 août 2007 enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr
    ...1) En vertu d'une injonction de payer rendue par Monsieur le Prési...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 50·fr
    ...Prix d'ouverture : Trente Six Milles Dinars; Frais en sus. Possib...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 5·fr
    ... prononcée à son encontre, en vertu de l'article 26 du présent déc...