Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises de 78.5 parmi les 157 parties du t...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 46·fr
    ...La totalité du quart indivis de la maison sise au n° 14 à l'Angle ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 54·fr
    ...Immeuble objet de la poursuite La moitié dont l'indivision de l'im...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 64·fr
    ...Le bâtiment est une ancienne usine de chaussure qui a été divisé e...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 24·fr
    ...Les parts indivises soit (30.000 parts) revenant au débiteur dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 64·fr
    ...fax avec les 75/2887 parties indivises et communes relevant du dit...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 17·fr
    ...gale à 85 m², avec les parts indivises correspondantes sis à la Ro...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 5·fr
    ...nistrative en usage devant les diverses juridictions auprès desque...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 68·fr
    ...21.519.933 Réserve légale …………………… 783.999 6% dividende statutaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 17·fr
    ...es avec pouvoir de signature individuelle pour une période de troi...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 9·fr
    ...Pour les candidats libres qui se présentent individuellement ou pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 42·fr
    ...L'Adjudication se portera sur les divers éléments constitutifs du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 6·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 7·fr
    ...ésentation de l'original - les diverses procurations. Art. 2. - D...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 17·fr
    ...ille dinars (7 860 000 Dinars) divisé en 1 572 000 actions de cinq...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 11·fr
    ...s constituant 411/15425ièmes indivis dudit titre ayant une superfi...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 9·fr
    ... tarif sus-énoncé à titre de frais d'arbitrage et de frais divers.
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 21·fr
    ...les parts indivises s'élevant à 59900 revenant au débiteur saisi d...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Mekki Ben Abdallah B...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 42·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie est constitué par la moitié indivise...