Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 9·fr
    ...2021X00776FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 10·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à cent cinquante deux mille douze din...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 5·fr
    ...1135651J En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 4·fr
    ... les actions sont libérées en vertu des appels de fonds et non Jo...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 18·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du concours. Au cas où le c...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 8·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 10·fr
    ...rt judiciaire Slah Zarrouk en vertu de l'expertise principale n°10...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 49·fr
    ...10.000.000d - 40% = 6.000,000 dinars en vertu de l'examen effectué...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 21·fr
    ...708430/A En vertu du procès-verbal du 13/2/2010 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr
    ...r l'expert Latrach Massoud en vertu de l'ordonnance sur requête N ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 19·fr
    ...En vertu de ce procès-verbal, il a été décidé d'augmenter le capi...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 4·fr
    En vertu du PV de l'AGO du 25 septembre 2014 enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ...de télécommunication, créé en vertu de la loi sus-visée n° 88-145 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 17·fr
    ...rt du 28 juin 1994, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 14·fr
    ...768 VAM 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 18·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. – Le c...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ...accord ou par la législation nationale, qui sont dus en vertu d'un
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 53·fr
    ...2007T03403FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 22·fr
    ... de l'expert Mohamed Walha en vertu d'une ordonnance sur requête; ...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 5·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu d'un statut du 9 juillet 2008,...