Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 16·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 23·fr
    ...644813K/A/M/000 En vertu du procès-verbal des actionnaires réunis...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 47·fr
    ...dont le siège social est à Béja 2, rue de Ghana informe qu'en vert...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 24·fr
    ...0633758L/A/M/000 En vertu de la décision de confiscation n°320 da...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 35·fr
    ...2012S00955FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 48·fr
    ...2012T04680FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 40·fr
    ...En vertu de l'arrêt n° 863 rendu par la cour de première instance ...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 44·fr
    ...ière instance de Tataouine en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 5·fr
    ...Les procès verbaux dressés en vertu du présent article sont adress...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 10·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...1144994G/A/M/000 En vertu du PV du conseil d'administration du 7/...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 18·fr
    ...e 7 Novembre-2034 Ezzahra En vertu du procès-verbal de la décisio...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 12·fr
    ...es du 11 août 1993, portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 55·fr
    ...llimes (10855.380 d) et ce en vertu d'une expertise faite par l'ex...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 7·fr
    ... du 9 juillet 1996, portant ouverture d'un concours d'agrégation d...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 8·fr
    ...2022401886VEPA2 ## Avis aux créanciers L'ouverture des procédure...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 20·fr
    ...0031310H En vertu de la décision judiciaire rendue par le tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 6·fr
    ...1276359/Q En vertu du contrat de vente établi par Maître Souheil ...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 4·fr
    ... banque précédant la date d'ouverture de la procédure à l'amiable ...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 6·fr
    ...011 Dar Châabane El Fehri En vertu du procès-verbal de l'assemblé...