...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «ELHABIB » objet du...

...n deuxième étage de 115 m² la totalité de la superficie couverte d...

...on et de finition, la surface totale dudit espace est 9099m3, celu...

...Après quoi on élimine la quasi-totalité de la gangue carbonatée; o...

...elles accusant une superficie totale de (………………………) environ. Art....

...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...

...Le requérant déclare en outre que la totalité de la propriété a ét...

...La totalité des parts soit 92/287 parts revenant à la partie pours...

...s émises seront souscrites en totalité. Toutefois, cette date ne ...

...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...

..., souscrites en numéraires et totalement libérées. L'article 6 de...

...* Suite à la vente par Mr Mathias Martin de la totalité des action...

...La classe exceptionnelle est réservée à 10 % de l'effectif total d...

...l, 94 rue Sidi Ali Chérif, la totalité du fonds de commerce destin...

...La totalité de la moitié d'un terrain à bâtir de forme rectangulai...

...La totalité de l'immeuble sis à Henchir El Bhairya au lieu dit Bir...

...rue de l'Himalaya, la totalité de l'immeuble est gérée par la part...

...La totalité de l'immeuble dénommé "Chedhlia" objet du titre foncie...

..., indifféremment et pour leur totalité, soit en langue arabe, soit...

...Ce qui totalise la somme de 528,243 D. montant en principal et fra...