Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 19·fr
    ...du 14 janvier 2004, portant ouverture d'un examen professionnel su...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 6·fr
    ...du 18 janvier 2005, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 5·fr
    ...trice Mme Naimet Bel Amine en vertu d'une procuration émise par la...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 16·fr
    ...En vertu du PV d'élection de domicile n°5918 du 17/11/2017 dressé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 9·fr
    ...8030 Grombalia En vertu du procès verbal de l'AGE en date du 10 j...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr
    ...20, avenue 20 Mars Bab Saâdoun En Vertu du procès-verbal de la r...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 4·fr
    ...Prix d'ouverture : Trente mille cinq cent dinars 30.500d,000 frais...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 13·fr
    ...ment - 4022 Akouda Sousse En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 6·fr
    ...du 16 juillet 1968, portant ouverture d'une campagne exceptionnell...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 44·fr
    ...ce d'un fonds de commerce En vertu de l'acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 23·fr
    ...952897Y/A/M/000 En vertu du PV des délibération de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr
    ...89.460 dinars 982 mmes en vertu de la réduction du prix initial. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 48·fr
    ...En vertu d'un jugement pétitaire n° 2812 rendu par le tribunal de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 45·fr
    ...le prix d'ouverture de l'immeuble a été fixé à quatre neuf trois c...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 30·fr
    ...1243435F En vertu d'un procès-verbal d'une assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 18·fr
    ...030817 C En vertu d'une délibération de l'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 26·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...1365776 B/A/M/000 En vertu du procès-verbal général extraordinair...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 16·fr
    ...re du 28 juin 1994, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 34·fr
    ...2017D00171FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...