Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...L'adjudication aura lieu le 16/11/2015 à 9 h du matin à l'audience...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...ront déterminés le jour de l'audience. ##### Lieu et date de la v...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 45·fr
    ...Il sera procédé le lundi 06/04/2009 à 9h du matin à l'audience et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mardi Seize février deux mille dix (1...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 28·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience et par devant la chambre des...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 48·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'enchè...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 11·fr
    ...le 21/4/2025 à partir de 9 h du matin à l'audience des saisies imm...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 41·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 4 - Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 40·fr
    ...est fixée à 161.300,000 D Date et lieu de l'audience : Lundi 27 m...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 19·fr
    ... bancaire avant la date de l'audience. Et pour les étrangers il f...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 3·fr
    ...oraires, frais et dépenses. Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 6·fr
    ...tion de la mise à prix en l'audience des créées au tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 29·fr
    ...1971 à 9 heures du matin à l'audience des crèdes du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 30·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 03/11/2008 à 9H00 devant l'audience des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 35·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et Lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 48·fr
    ...L'adjudication aura lieu le 30/6/2010 à l'audience des criées du t...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 33·fr
    ...Il sera procédé le lundi 19/3/2012 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 35·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience. La visite de l'immeuble el...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 40·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 21·fr
    ...1965 à 9 heures du matin à l'audience des Citées au Tribunal de Pr...