Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 41·fr
    ...1er bureau, volume 822, série 1, case 27, il a été constitué une S...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 33·fr
    ...Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour de cassation, 63 Avenu...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ...En aucun cas, le Fonds des Accidents du Travail ne pourra être app...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 39·fr
    ...784 série ter, case 362, dont deux exemplaires ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 31·fr
    ...Etude de Maître Mohamed Bécheur, Avocat, à la Cour de Cassation, r...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 57·fr
    ...792, série I, case 338, la Société d'Importation et de Réparation ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 34·fr
    ...786, série IV, case 157, il apprit qu'une S.A.R.L. a été constitué...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 76·fr
    ...le personne autre que dans les cas autorisés | 5 | A1 | 4 | | | ...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 14·fr
    ...I case 772-773 série n° 472 et 15, dont deux exemplaires ont été d...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 26·fr
    ...novembre 1974, vol 12, série 5 case 61, le bilan et les comptes an...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 24·fr
    ...Dans ce cas, les soldes restant dus sur les parts déjà souscrites ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 11·fr
    ... nécessaire | | Fixation des cas nécessitant une réponse aux réc...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr
    ...L'avocat poursuivant Népib Feki Avocat à la cour de cassation 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 13·fr
    ...1514947j Maître Nasr Ben Ameur avocat près de la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...734 - I - série I, case 616, il appert que l'Essor Standard Tunisi...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr
    ...688 I, case 138, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...ABDENNEBI Avocat à la Cour de Cassation 17, rue Charles de Gaulle ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...734 ter case 637, la gérance à transféré le siège de la Société à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...791 série 1er case 510, dont un exemplaire a été déposé préalablem...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 49·fr
    ...en date du 19 décembre 1970 enregistré folio 4 case 68 à Ras Djebe...