...aouina Tunis En vertu de la décision judiciaire rendue par le jug...

...Cette interdiction est prononcée par décision du ministre du trans...

...eur ressort territorial, les décisions d'octroi des avantages fina...

...1- Approbation du rapport moral et financier 2- Décision à l'unani...

...vice principal, attribué par décision du président directeur génér...

...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...

...es de régularisation, - les décisions d'octroi des subventions de...

...es Régions et des Districts Décision du Président du Conseil nati...

...— Deux exemplaires de l'acte s.s.p., précisé ont été déposés au Gr...

...- Dès réception du dossier, et en cas de décision favorable, l'int...

... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...

...4) L'affiche ainsi que la convocation individuelle doivent précise...

...ification à ces derniers des décisions prises en l'objet, - La ten...

...Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents. En c...

...SAI. DE TRACTION. COMPRESSION. CISAILLEMENT. * LES MOTEURS : LE M...

...Messieurs Mohamed Noomane et Mohamed Essalah Drid étant précisé qu...

...IDENCE LOFT 51 En vertu des décisions prises par l'assemblée géné...

...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...

...charge de la préparation des décisions d'attribution de l'indemnit...

...L'intéressé devra préciser si son état de santé lui rend difficile...