Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 25·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F n° 120446 Tuni...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 34·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Elhincha gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 67·fr
    ...il s'agit d'un immeuble composé d'un entrepôt et deux logements do...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 20·fr
    ... Rmal Sud, El Kef Ouest, il s'agit d'un lot de terrain agricole cu...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole contenant des olives et amandiers,...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...e copropriétaire ou celui qui agit en lieu et place, tel que le lo...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 14·fr
    ...Il s'agit terrain nu qui contient un compteur d'eau ayant pour sup...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu à vocation urbaine, d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n°607347 Nabeul revenant à la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme presque rectangulaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 11·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts indivises objet du titre foncier n°611...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 4·fr
    ..., s'il justifie d'un intérêt légitime, être autorisé par décret à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 70·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle une construction ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 43·fr
    ...il s'agit d'un terrain sis route de Tunis km 8 Sfax de 118 m² du N...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 57·fr
    ...'une superficie 3130 m2, il s'agit d'un immeuble sis à la rue Béch...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain contenant une villa de 3 niveaux et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 24·fr
    ...r système d'information Il s'agit de décrire le scénario de dével...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°68...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 34377 dénommé "villa Marina" devenue...