Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 12·fr
    ...— La composition des commissions administratives paritaires sus-me...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 68·fr
    ...ie, une salle d'eau, 1 pièce abritant la chaufferie centrale et un...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 20·fr
    ...Reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 13·fr
    ...l certificat, originairement véritable. Si le certificat n'est pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 19·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de conscript...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 21·fr
    ...séance où les actionnaires majoritaires et anciens, s'abstiendront...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 9·fr
    ...compter du 16 août 1970 Zakia Tritar, à compter du 16 août 1970 Fa...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 40·fr
    ...3) Deux copies certifiées sincères et véritables de la liste des s...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 30·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 49·fr
    ... été nommé liquidateur sur l'héritage de Monsieur Ahmed Abidi Ben ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 20·fr
    ...séance où les actionnaires majoritaires et anciens s'abstiendront ...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 19·fr
    ...e retrait des actionnaires minoritaires. 2. Les documents que les...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 13·fr
    ...comprend un local commercial abritant une agence bancaire - un log...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...1°) Après vérification à reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 22·fr
    ...Brevets britanniques du 31 octobre 1978 n° 42679 - 78 et du 14 jui...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ...la commission administrative paritaire régionale. Art. 7. – Les d...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 52·fr
    ...lé dûment certifié sincère e véritable et ce dans un délai de 20 j...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr
    ...- que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 27·fr
    ...la commission administrative paritaire, soit titularisés dans leur...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 14·fr
    ...Rue de Mauritanie Imm Ichbilia Mezzanine n° 2, Sfax R.C : Sfax N°...