...e période de 11 mois chacun consacrées à des enseignements spécial...

...ager, en cas de réussite, à consacrer leur activité, sous peine de...

...e, - les acquisitions, les transactions et toutes les opérations i...

...s en cours par arrangement transactionnel dans les limites fixées ...

...1°) Gestion de toutes affaires Immobilières et Transactions immobi...

...té, il apporté que Monsieur Messacud Berhouma demeure gérant uniqu...

... la route Chala Mornag 2090 consacré dans le commerce d'habillemen...

... les céréales livrées dans les sacs de l'acheteur, à la porte des ...

...- En cas de jugement d'homologation de la transaction entre les de...

...— Effets de transaction sur l'étranger. | | 4,5 | — Effets de mo...

...ement 30 parts à Monsieur Elio Sacuto et 6 parts à Monsieur André ...

...écution - autoriser toutes transactions, acquisitions ou aliénatio...

...r l'intérêt de l'Office; il consacre les qualités professionnelles...

...ées dans le contexte d'une transaction unique, le prix payé ou à p...

...ion, sans pour autant que l'on sache si elle fut l'objet de cessio...

...écisions d'homologation de transaction entre les deux parties sont...

...n de procéder à toutes les transactions mobilières et immobilières...

...Km 2.5 markez chabouni Sfax consacré aux travaux de peintures et v...

...entences arbitrales et des transactions judiciaires ne peut porter...

... 1er mai 1974 Taleb Touhami Messacod, à compter du 16 juillet 1974...