Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 7·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 24·fr
    ...base à l'occasion d'avenements survenus dans leur famille. La dur...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 18·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 19·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 6·fr
    ...ois à compter de la date de la survenance du fait. L'Instance, da...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 16·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examinateur qui...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 5·fr
    ...- report de six mois, à partir de leur survenance, de toute échéan...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr
    ...Elles sont notamment soumises à des mesures de contrôle et de surv...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 11·fr
    ...ans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves, 4) de q...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr
    ...Hamouda Fredj, surveillant de voitures à la Société Nationale des ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 10·fr
    ...- Organisation générale de la surveillance sur les frontières de t...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 12·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 6·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 11·fr
    ...ouanes de tout élément nouveau survenu après la délivrance de cett...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 7·fr
    ...| | Surveillant du 2ème catégorie | 0 à 200 D. | Art. 3. — Les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 2·fr
    ... victimes d'un accident mortel survenu dans l'exercice de leur pro...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ...— Le Chef de poste de police; — Les Officiers de Paix; — Les surve...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 10·fr
    ...t fixés ainsi qu'il suit : I. Surveillance : 1°) Personnels des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 9·fr
    ...ront sanctionnés par un devoir surveillé le mois qui suit la pério...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ...s et des membres de conseil de surveillance ; - un registre des p...