Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 25·fr
    ... coté droit, d'une superficie totale de 172 m² dont 145 m² bâti di...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 10·fr
    ....180 = 2 | 308.440 à 308.457 = 18 | | | | 168 | Total = 384 |
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 34·fr
    ...2°) La totalité d'une parcelle de terre renfermant des constructio...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 21·fr
    ...138 Total ... 350 # SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPR...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 30·fr
    ...La vente s'applique au 14/98 de la totalité de deux maisons l'une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...mmé «Zahra», d'une superficie totale de 150001 m², le bien saisie ...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 22·fr
    ...La totalité d'une maison, sise à Mahdia, pourvue d'une Zriba du cô...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 48·fr
    ...tité nationale n° 07546179 la totalité du fonds de commerce à usag...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité des droits indiris revenant aux débiteurs dans la prop...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 16·fr
    ... 5 - Comportement de 0 à 5 **TOTAL : de 0 à 20** Les salariés ay...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 24·fr
    ... émises au pair, à libérer en totalité lors de la souscription, et...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 18·fr
    ... hypothèque immobilière de la totalité de la propriété objet du ti...
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 8·fr
    d'étudiants, une section, une année, ou la totalité des étudiants ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...La surface totale du terrain est de 366 m². La mise à prix de l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...1) approbation et acceptation de la cession de la totalité des par...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 38·fr
    ...nouvelles ont été libérées en totalité par les mêmes personnes sus...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 64·fr
    ...de l’immeuble à vendre :** La totalité des deux cinquièmes indivis...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 126·fr
    ...# Objet de la Vente La totalité d'une maison, composée de deux ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 57·fr
    ...d Tajouri et consistant en la totalité des éléments actifs et pass...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 23·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...