Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 15·fr
    ...ssaire aux comptes — Questions diverses. Tout actionnaire qui veu...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 34·fr
    ...8.000 D, divisé en 800 parts sociales de 10 D chacune, réparties e...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 25·fr
    ...les parts indivises (10.000 parts) revenant à la société MICROPLAS...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 4·fr
    ...CHAPITRE V DISPOSITIONS DIVERSES Art. 25. — Les marchés et conve...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 24·fr
    ...Deux cent mille dinars divisés en vingt mille actions de dix dinar...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 18·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 18·fr
    ...» est fixé à 19.000.000 dinars divisé en 3.800.000 actions de 5 di...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ... de transport exprimés par les divers centres et services; — établ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 35·fr
    ... superficie est de 300 m carré divisé en 199 parts ; il a pour lim...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ...ous d'une superficie de 291 m² divisée en 291 parts à vocation d'h...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 14·fr
    ...L'ensemble des parts dans l'indivision dont le nombre s'élève à 11...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 15·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans le terrain...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 22·fr
    ...17.710.000 Dt divisées en 708400 actions de 25 Dt chacune en cours...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 5·fr
    ...--- | | Produits alimentaires divers | 50 | | Houblon | 60 | |...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ...tilité publique d'une partie indivise d'une propriété agricole sis...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 43·fr
    ...Fixé à la somme de Soixante Mille divisés en 600 actions de 100 di...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ...en résulter une souscription indivise. ## A titre réductible En ...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 27·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 18·fr
    ... servir aux actions un premier dividende. En cas de liquidation, l...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 12·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...