Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à cent mille trois cent dinars (100.3...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 37·fr
    ...roua Abdelkarim annonce qu'en vertu d'un acte SSP en date du 2 jan...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 13·fr
    ...B187941997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 12·fr
    ...du 16 février 1974, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 33·fr
    ...ue du 23 août 1976, portant ouverture et organisation d'un concour...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 36·fr
    ...2010T04893FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 25·fr
    ...En vertu des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembr...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 37·fr
    ...Et en vertu le procès-verbal d'une assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 27·fr
    ...la société DECORAPEINTE** En vertu du P.V en date du 12/11/2014 e...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 25·fr
    ...B0283342016 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 56·fr
    ...chaque jour pendant les horaires d'ouverture administrative sans c...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 9·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 14·fr
    ...- L'ouverture de pistes agricoles. La durée de sa réalisation est...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 7·fr
    ...tible dont les conditions d'ouverture et de fonctionnement sont fi...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 23·fr
    ...2005C0129FCCC2 Désistement de fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ... Kehena - Amel et Kaouther en vertu d'une procuration en date du 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 33·fr
    ... Fattouma et Mohamed Abbès en vertu du jugement de tutelle N° 480 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 38·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription qui sera ...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 60·fr
    ...e de règlement judiciaire l'ouverture d'une période d'observation ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 42·fr
    ...2011T03356FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...