Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 12·fr
    ...8920741E/A/M/000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administr...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr
    ...2011T07132APSF1 # Nomination d'un organisme transitoire En vertu...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 34·fr
    ...1196951F/A/M/000 En vertu de PV de l'AGE enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 26·fr
    ...) Augmentation du capital En vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...u 29 décembre 1989, portant ouverture à l'école nationale d'admini...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 34·fr
    ...0023711951 En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la Re...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 18·fr
    ...1333196 L/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 4·fr
    ...e du 5 janvier 1994 portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 16·fr
    ...B0267262014 En vertu du PV du 3 Janvier 2016 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 27·fr
    ...B2097882014 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemblé...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 18·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. – Le c...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 11·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur du 4 juin 2002, portant ouvertur...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 17·fr
    ...du 17 juillet 2002, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 7·fr
    ... de la chambre des députés en vertu d'une loi, Considerant qu'il ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 5·fr
    ...Le prix d'ouverture global du fonds de commerce est fixé de (52.64...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 51·fr
    ...Suivant exploit n° 3824 et en vertu de quoi une saisie immobilière...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 23·fr
    ...614602JAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 40·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 31 mars 1977 à 10 heures à l'adr...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 25·fr
    ...2012X01809FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 39·fr
    ...2013T00944FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...