...6874X/A/M/000 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administrati...

...tance de Sfax 2 ordonnant l'ouverture de la procédure de distribut...

...Le titre exécutoire en vertu duquel la saisie est opérée et les ex...

...un complément d'ouvraison, en vertu d'un contrat de sous-traitance...

... connaissance du public qu'en vertu d'un acte sous seing privé, en...

... de l'artisanat (notamment couvertures de laine) | 250.000 | | F...

...2008X00618FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A....

...re du 28 juin 1972, portant ouverture d'enquête. Le Ministre de l...

...1066511L/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...

...Cet immeuble est loué à la société El Khalil en vertu d'un contrat...

...N° B-1.065 # AVIS DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un ac...

...du 21 octobre 1982, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...1287914 F/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...

...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel sus-visé fi...

...du 10 octobre 1992, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...o de téléphone et horaire d'ouverture. Cette plaque ne doit pas dé...

... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'assemblé...

...2018S00965FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...

...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...

la connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée général...