Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ... à titre de propriété dans l'indivision au débiteurs saisis sis n°...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 5·fr
    ...tions de la présente loi ou la divulgation d'informations sur la c...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 15·fr
    ...Selon l'expertise, il s'agit d'une unité industrielle divisée en 3...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 33·fr
    ...Il est actuellement divisé en 4.600 parts de cinq dinars (5D.) l'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 63·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en 2781 parts indivises appartenant au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 19·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ... les abonnements; 3) Questions diverses. Remarque : Au cas où le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...hsen Bouzid précité en sus des divers frais. La visite de l'immeub...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 40·fr
    ...3.000 Dinars divisés en Trois Cents Part Sociales de Dix Dinars ch...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 42·fr
    ...Ce sont des parts indivises d'une surface de 120 m² dans la propri...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 34·fr
    ...Actuellement de 500.000 dinars; il est divisé en 100.000 actions d...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 14·fr
    ...Ridha Chadi, inspecteur divisionnaire de la santé publique des fon...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 9·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 11·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 158·fr
    ...ations vers l'Europe et à leur diversification, - de contribuer à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 9·fr
    ...Il s'agit de la partie indivise la moitié d'un immeuble sis à une ...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 9·fr
    ... titre foncier n°27996 Sousse, divisé en 768 parts, issu de la dem...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 13·fr
    ...ts sociales Société Arabe Des Divers Services SARL au capital de...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 20·fr
    ...ains doivent s'écraser sans se diviser, - ils ne peuvent être fari...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 20·fr
    ...le capital est fixé à 5000 dinars divisés en part de dix dinars ch...