...e Sidi Salem d'une superficie totale de 27 ares 112 centiares cons...

...lot unique correspondant à la totalité de son disponible avec, en ...

...sant une seule langue pour la totalité du texte ; - L’écriture du ...

...Si le nombre des admis parmi ces derniers dépasse les 10% du total...

...La totalité des parts indivises soit (750 m²) du T.F. 31229 Manoub...

...0 dinars chacune à libérer en totalité à la souscription, portant ...

...t à Tunis, 1, rue Ajaccio, la totalité de son fonds de commerce de...

...La partie dénonçant la convention ou en demandant la révision tota...

...ement une richesse alcoolique totale acquise en puissance d'au moi...

... la modification partielle ou totale d'un lotissement régulièremen...

...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de cinqu...

...); Vu le règlement fixant le total et la rémunération du personne...

...urs, ont donné en location la totalité d'une parcelle de terre des...

... de ce jour et lui délègue la totalité des pouvoirs nécessaires. ...

... l'Acien Marché à l'Ariana la totalité du fonds de commerce de bou...

— classer les agents par grade, avec un sous-total pour chaque gra...

...317 actions nouvelles ont été totalement souscrites et libérées à ...

...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...

...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu un total au m...

...ion que l'ordre a été exécuté totalement ou partiellement ou qu'il...