Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 8·fr
    ...2020X00607FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un CS...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 13·fr
    ...ère Instance de Tataouine, en vertu d'ordonnance n°28958 du 24/02/...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ...u 10 décembre 2002, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 22·fr
    ...u 28 novembre 2007, portant ouverture de l'annexe professionnel su...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 9·fr
    ...n° 9 rue Abou Kacem El Chebbi 8030 Grombalia En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 4·fr
    ...Cet avis est rédigé en vertu des articles 466 et 468 du code des p...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 30·fr
    ...a société Bombelli Tunisie en vertu de laquelle une affaire de dis...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 31·fr
    ...2006T00608FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 18·fr
    ...du 9 décembre 1971, portant ouverture de la campagne de cueillette...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 36·fr
    ...2008G05080FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 2·fr
    ...TERE DE L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 68·fr
    ...de huit mille cinq cent dinars à vingt mille dinars, en vertu de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 23·fr
    ...496254Y En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 27·fr
    ...En vertu d'un jugement correctionnel rendu par la cour d'appel de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 31·fr
    ...7203642P/B/M/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'ass...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 28·fr
    ...2016N01227FCCC3 ## RESILIATION DE BAIL En vertu d'un acte sous s...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 52·fr
    ...2018P01724FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de Commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 54·fr
    ...2018D00270FCCC2 ## Vente du fonds de commerce En vertu d'un acte...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 14·fr
    ...2019W00258FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 18·fr
    ...Couvertures. b) Les principaux produits norvégiens bénéficiant de...