Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 16·fr
    ...affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestati...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 6·fr
    ...25 - En cas de récidive, les amendes prévues par les articles 22, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 2·fr
    ...esure s'avérera nécessaire, la divagation de ces animaux est inter...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 26·fr
    ...3° — Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 1.192. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 21·fr
    ...isie est de 1300/20200 parts indivis. Mise à prix : Le prix fixé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 36·fr
    ...Les 748 parts indivises de la totalité des 6610 parts, objet de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ...st gazonnée et des plantations diverses et la villa est composée d...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 11·fr
    ...- Indivision au profit de l'Etat. - Attribution de l'agent comptab...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418/123946 revenant au défend...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 23·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ...dans ce cadre couvre le taxi individuel, le taxi collectif et le t...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 9·fr
    ...issements, ayant des activités diverses ou similaires, occupant di...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...Il s'agit de 250 parts indivises (250 m² environ) d'une parcelle d...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...s, 3) — Le produit de recettes diverses et accidentelles se rattac...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 37·fr
    ...frère germain Mouldi, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr
    ...10.000 Dinars divisés en 1000 parts de 10 Dinars chacune entièreme...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 25·fr
    ...Cent cinquante mille dinars (150.000D) divisé en Quinze mille (15....
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 14·fr
    ...Exiga Théodore, dans la proportion de 1/3 indivis pour chacun; c...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 18·fr
    ...Ces bottes sont enveloppées individuellement dans des feuilles de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 13·fr
    ...Dix mille dinars, divisé en mille parts de dix dinars chacune Gér...