Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 46·fr
    ...onsieur Torchani Mohamed Néjib agissant pour le compte de la socié...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 5·fr
    ...président du tribunal ou d'un magistrat désigné à cet effet par ce...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 14·fr
    ...nt du Conseil supérieur de la magistrature. L'Instance élabore de...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 14·fr
    ...nt du Conseil supérieur de la magistrature. L'Instance élabore de...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 13·fr
    ...pertise Comptable "S.O.C.E.C." agissant par son mandataire, Monsie...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 3·fr
    ...ormais de la compétence de ce magistrat, n'auront pas fait l'objet...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 4·fr
    ...t instruit l'affaire, — Trois magistrats choisis parmi les conseil...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 17·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Hassine Ncir agissant pour le c...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 27·fr
    ... n° 03409393 du 5 octobre 1994 agissant au nom de Madame M'barka C...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 17·fr
    ...1 D1, le Ministre des Finances agissant au nom du domaine privé de...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 20·fr
    ... première instance de Kébili, magistrat du deuxième grade chargé d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 20·fr
    ... les obligations du créancier gagiste. Article 324 Le droit de r...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 5·fr
    ...emier Ministre, chargé du Plan agissant pour le compte de l'Etat, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 4·fr
    ...lah, demeurant à Kasserine, et agissant solidairement, demande un ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 67·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Abdesselem Ben Ali Agissant pour le compte et...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 58·fr
    ...ant avenue Taieb M'hiri 8100 « agissant en tant une caution solida...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 9·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 24·fr
    ...ana dénommé « La Soukra 60 » s'agissant d'un terrain rectangulaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 39·fr
    ...siège à Sousse, Rue d'Algérie, agissant pour le compte de la Caiss...