Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 55·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre propres au la...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 23·fr
    ...Madame Dhouha Jlassi, architecte en chef, est chargée des fonction...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 47·fr
    ...Pour les titres évalués selon la valeur de marché, la différence, ...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 27·fr
    ...Madame Sahir Bel Garouia, architecte en chef, est déchargée des fo...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 27·fr
    ...Lorsqu'aucune indication sur la valeur de marché d'éléments de sto...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 25·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 10·fr
    ...La parcelle est bordée au nord par la parcelle n°05, à l'est par l...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 15·fr
    ...Les dispositions réglementaires relatives aux marchés publics ne s...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 23·fr
    ...Parcelle 2 : Au Nord : R. 29.110. A l'Est : Amor Barket. Au Sud : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 53·fr
    ...La parcelle est limitée au Sud par la parcelle n° 16, à l'Est par ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 1·fr
    ...1715 ### Ministère de l'Equipement TABLEAU parcellaire ... 1716 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 14·fr
    ...La parcelle 11. A l'Ouest : La parcelle 13 et un chemin. ### GOU...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 17·fr
    ...n d'un parc municipal | 2.000 | | Construction d'un marché de gr...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 2·fr
    ...affectées à la S.N.C.F.T., de parcelles de terrain nécessaires à l...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 8·fr
    ...| Numéro d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Numéro du T.F....
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 48·fr
    ...Marine marchande B) Office de la marine marchande et des ports : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 21·fr
    ... | | 1 Groupe de soudure à l'arc | | | | 2 Compresseurs | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°049·page 15·fr
    ...n des monuments historiques et archéologiques. La ministre des af...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 6·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 1 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 3·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles imma...