89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·2025 / N°135·page 23·fr...Madame Dhouha Jlassi, architecte en chef, est chargée des fonction...
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- Journal Officiel·1975 / N°061·page 23·fr...Parcelle 2 : Au Nord : R. 29.110. A l'Est : Amor Barket. Au Sud : ...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 53·fr...La parcelle est limitée au Sud par la parcelle n° 16, à l'Est par ...
- Journal Officiel·1979 / N°039·page 1·fr...1715 ### Ministère de l'Equipement TABLEAU parcellaire ... 1716 ...
- Journal Officiel·1975 / N°074·page 14·fr...La parcelle 11. A l'Ouest : La parcelle 13 et un chemin. ### GOU...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 17·fr...n d'un parc municipal | 2.000 | | Construction d'un marché de gr...
- Journal Officiel·1980 / N°053·page 2·fr...affectées à la S.N.C.F.T., de parcelles de terrain nécessaires à l...
- Journal Officiel·1992 / N°053·page 8·fr...| Numéro d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Numéro du T.F....
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 48·fr...Marine marchande B) Office de la marine marchande et des ports : ...
- Journal Officiel·2008 / N°071·page 21·fr... | | 1 Groupe de soudure à l'arc | | | | 2 Compresseurs | ...
- Journal Officiel·2026 / N°049·page 15·fr...n des monuments historiques et archéologiques. La ministre des af...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 6·fr...haque année pour irriguer une parcelle de 1 ha de cultures maraîch...
- Journal Officiel·1990 / N°025·page 3·fr...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles imma...