Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 7·fr
    ...— l'article 2 du décret sus-visé n° 66-141 du 2 avril 1966 est mod...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 12·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...## Comptabilité publique Art. 42. — L'article 252 du code de la c...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 22·fr
    ...2009T04136SRLB2 ## Cession de parts sociales Suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 6·fr
    ...## ARTICLE 9 : Les dispositions du dernier paragraphe de l'articl...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les fonctionnaires de l'Etat et des Etablis...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 24·fr
    ...- La norme citée à l'article premier du présent arrêté est d'appli...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...- Les articles 2, 4, 18, 21, 22, 23, 24 et 25 de l'arrêté du 18 no...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 17·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 4 (nouveau) du décret...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 27·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 5·fr
    ...5 449 000 000 Dinars # Quatrième partie : Remboursement du princi...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...- L'article 3, l'alinéa 1er de l'article 7 et les articles 10, 17 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 8·fr
    ...— Conformément aux dispositions de l'article premier du décret sus...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ...5 - Les avantages fiscaux prévus par les articles 2 et 3 de ce déc...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 16·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — L'article 1er du décret susvisé du 12 janvi...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 4·fr
    ...– Peuvent participer au concours interne sur dossiers, pour la pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 10·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers apparten...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 39·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration d...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 33·fr
    ...2 - Le concours interne sur dossiers susvisé à l'article premier e...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 7·fr
    ...# ARTICLE 14 1. Lorsque les questions traitées par la présente Co...