11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
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- Annonces Légales·2009 / N°028·page 36·fr...Le mercredi 8 avril 2009 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr...0 mars 1976, (30/3/1976) à l'audience des créés au Tribunal de pre...
- Annonces Légales·2022 / N°062·page 11·fr...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
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- Annonces Légales·2011 / N°079·page 25·fr...Il serait adjugé le Lundi 1er/8/2011 à 9 heures devant l'audience ...
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- Annonces Légales·2008 / N°132·page 16·fr...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de vente : Le...
- Annonces Légales·2009 / N°080·page 37·fr...ui seront fixés le jour de l'audience. 6. Date et lieu de l'adjud...
- Annonces Légales·2010 / N°112·page 37·fr...La date de l'audience : Est fixée le Mercredi correspondant au 12 ...
- Annonces Légales·2011 / N°024·page 47·fr...Mars 2011 à partir de 9h à l'audience des saisies immobilières aup...
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 32·fr...ute de Gabès km 2.5 Sfax à l'audience de mardi 14/6/2011 à 9 heure...
- Annonces Légales·2016 / N°048·page 46·fr...ui seront fixés le jour de l'audience. 5- Date et lieu des enchèr...
- Annonces Légales·2017 / N°059·page 29·fr...i seront fixées le jour de l'audience. 5) Le tribunal : la vente ...
- Annonces Légales·2021 / N°033·page 21·fr...s qui seront fixés lors de l'audience. La date des enchères et co...
- Annonces Légales·2025 / N°012·page 10·fr...le prix total de l'immeuble pour la première audience est Cent soi...
- Journal Officiel·1980 / N°071·page 22·fr...1980 à 9 heures du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 42·fr... et ce en exécution du P.V d'audience n° 19128 rendu par le tribun...