Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 25·fr
    finances Le Lac - Tunis, le 31 mars 2017, sous l'enregistrement n°...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...La déduction des revenus ou bénéfices provenant de ces activités, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 47·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 17·fr
    ...— SCIENCES ECONOMIQUES — ressources naturelles de la Tunisie — pr...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 25·fr
    ...- D'approuver la cession du 147 parts sociales propriété de monsie...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 225·fr
    ...Quant aux vacances au niveau des emplois fonctionnels, elles seron...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 20·fr
    ...2015402140SRLB2 Cession de parts sociales, mise à jour des statut...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 24·fr
    ...- commission de la mise à niveau du secteur des services, - commis...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 33·fr
    ...Les semences et les produits de multiplication végétative utilisés...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 1·fr
    ...708 Cessation de fonctions de chargés de mission ... 708 ### Mini...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 18·fr
    Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 9·fr
    ...- Les dispositions de l'arrêté du ministre des finances du 14 déce...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 13·fr
    ...2009G00006SRLB2 Société I.M.T Cession de parts sociales Mise à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 16·fr
    ...avec délégation des pouvoirs nécessaires - Mr Ali Guidara est nomm...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 18·fr
    ...1038759 C Suivant acte de cession ssp et procès verbal de l'Assem...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 6·fr
    ...Le ministre de l'économie et des finances Hakim Ben Hammouda Vu ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...- les dossiers de demande de ces avantages doivent transiter par l...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 26·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de tous les parts soci...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 5·fr
    ...— Cette concession qui prendra le nom de concession de « Sebkhat E...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 6·fr
    ...— Sont réalisées au Ministère des Finances, les transformations d’...