Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 14·fr
    ...Les versements seront effectuées dans un compte indisponible n°020...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 43·fr
    ...arécages au-dessus desquels s'effectue une portion appréciable des...
  • Journal Officiel·2012 / N°079·page 7·fr
    ...L'instruction des dossiers de sanction devant le conseil est effec...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 9·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 7 octobre 1978 | Termi...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 36·fr
    ...à partir du 5 juin 1978 a été effectué le jeudi 27 avril 1978 au M...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 19·fr
    ...- | --- | --- | | Ancienneté effective et | 0-2 | 2-4 | 4-6 | 6-8...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 21·fr
    ...- | --- | --- | | Ancienneté effective et | 0-2 | 2-4 | 4-6 | 6-8...
  • Journal Officiel·1999 / N°062·page 8·fr
    ...– L'étudiant doit au cours du deuxième semestre effectuer un stage...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 15·fr
    ...ieure du moule par laquelle s'effectue l'injection, puis on laisse...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...— Le réinvestissement effectué dans l'achat de terrains en friche ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 15·fr
    ...Il est à préciser que les importations effectuées à partir des pay...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 13·fr
    ...— d'effectuer pour elle-même, pour le compte de tiers ou en consor...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 4·fr
    ...— Le déclassement indiqué à l'article 14 ci-dessus peut être effec...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 4·fr
    ...- L'approbation de la cession effectuée entre Moncef Ben Henda en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 6·fr
    ...objet social La société a pour objet principal d'effectuer des op...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 12·fr
    ...3) L'achat des devises doit s'effectuer auprès de l'intermédiaire ...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 33·fr
    ...ôt de l'acte de cession a été effectué au registre du tribunal de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 24·fr
    ...e l'orge et du triticale sont effectuées suivant autorisation de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 1·fr
    ...s les règlements doivent être effectués au nom du Receveur-Econome...
  • Annonces Légales·2020 / N°004·page 22·fr
    ...ute manuel cheker ouedna Sfax effectuer par deux actes d'achat qui...