Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 29·fr
    ...i, le fonds de commerce qui s'agit d'un café de premier choix nomm...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à vocation d'habitation sise à Zrawa Matma...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 13·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 38·fr
    ...d'investissement Touristique COGIT, société anonyme, siège social ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 45·fr
    ...Il s'agit de quatorze parts de tout l'immeuble composé de 88 parts...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 44·fr
    ...puis vers l'west 9,90 m, il s'agit d'une villa non complètement co...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 26·fr
    ...r les tiers ayant un intérêt légitime. ### Article 445 L'acte au...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire sis à rue de France le bardo ...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 7·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain rectangulaire nu à caract...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 26·fr
    256 LÉGITÉ D'UNIVERSITÉ ET DE LA BÉNÉFÉRATION l'immatriculation d...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 4·fr
    ...ne de la propriété, ou s'il s'agit d'un immeuble immatriculé le no...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 32·fr
    ...981 Madame Hayet Bent Sadok Belgith demeurant à Kasserine a vendu ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé à Lawija Kasserine sud constitué de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 4·fr
    ... trois tonnes et demie s'il s'agit d'un véhicule utilitaire ou d'u...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...industrielle Bni Hassen, il s'agit d'un lot de terrain contenant d...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle nue sise route de Teniour km 21 zone Sidi...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 11·fr
    ...ebel El Touila, cote 219,6; longitude : — 6g 2.683.1; latitude : 4...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé, dénommé «AMINA 45» objet du t...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 42·fr
    ...- Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme rectangulaire, sur ...