Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...Deuxième loi LA MOITIE INDIVISE D'UNE PROPRIETÉ Sise au Nord de...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...1°) La totalité du 1/3 à l'indivis des 23 pieds d'oliviers sis à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 7·fr
    ...N° 36.123, appartenant dans l'indivision à : Canal (Mathilde Jeann...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...**Biens à vendre :** Les droits indivis appartenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 16·fr
    ...male de 2,5 m² pour l’habitat individuel et 5 m² pour l’habitat co...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...2°) La moitié indivis d'une olivette comprenant 37 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 25·fr
    ...ab Délégation de Agareb | 7/9 indivis soit 111561m2 de la superfic...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 29·fr
    ...ortives multiformes | -Sports individuels -Sports collectifs | | ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...Dans l'impossibilité d'assurer un isolement individuel, deux déten...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ...1) La totalité du quart indivis en association avec les frères ger...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 20·fr
    ...- Les taxis individuels, les taxis collectifs, les taxis grand tou...
  • Annonces Légales·2020 / N°029·page 5·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...sie immobilière des 170/360° indivis ## D'UN TERRAIN NU sis à T...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 38·fr
    ...ation et des états financiers individuels relatifs à l'exercice 20...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 6·fr
    ...anté intéresse, d'une part, l'individu quant à la nécessité de cré...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 26·fr
    ...Sousse | 76a 15ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 2·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 12·fr
    ...- 5 d pour les abonnements individuels dans les activités de l'éta...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    ...Héritiers Salah ben Brahim Chebil ; La totalité indivise en assoc...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 20·fr
    ...IMMEUBLES A VENDRE 1°) la moitié indivise de la totalité des (14)...