Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 12·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 25·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions du docteur Amal Meskin, médecin major...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...En cas de désignation d'un seul commissaire aux comptes, celui-ci ...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 10·fr
    ...- commissariat régional au développement agricole de Tataouine : 1...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...– La liste des candidats admis à concourir est arrêtée par le mini...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 31·fr
    ...2/ lecture du rapport général et du rapport spécial du commissaire...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 33·fr
    ...4 - Les membres des commissions d'organisation des festivals et de...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 29·fr
    ...- Lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes. - Appro...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    Il peut également, pour une ou plusieurs missions déterminées rent...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 13·fr
    a) Personnels ouvriers | N° d'ordre des commissions | CATEGORIE ...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 6·fr
    ...- le nombre de postes mis en concours et leur répartition éventuel...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 29·fr
    ...1- Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 27·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 19·fr
    ...9) Désignation du commissaire aux comptes. 10) Pouvoirs. Les proj...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 166·fr
    ...de la commission Le président de la commission Le commissariat rég...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 52·fr
    ...1 - Lecture des rapports du Conseil d'Administration et du commiss...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 26·fr
    ...— Il ne sera permis de participer à l'adjudication qu'aux personne...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 5·fr
    Le jury peut se scinder en plusieurs sous-commissions, selon l'imp...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 36·fr
    ...– Est admis au bénéfice des dispositions du code des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 8·fr
    ...Pour plus de renseignements, contacter le commissaire à l'exécutio...