Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 24·fr
    ...herche et les règles de leur fonctionnement, Vu le décret n° 2008...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 19·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 47·fr
    ...t secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des conco...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 119·fr
    ...0 | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services publics |...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 40·fr
    ...s financiers, est chargé des fonctions d'un receveur des finances ...
  • Journal Officiel·2020 / N°042·page 6·fr
    ...Monsieur Jalel Mabrouk, ingénieur en chef, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 3·fr
    ...ipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinair...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 27·fr
    ...Madame Imene Naffeti, manager en sport, est chargée des fonctions ...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 23·fr
    ...té publique, est chargée des fonctions de chef de service d’ophtal...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 21·fr
    ... financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire de troisièm...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 12·fr
    ...et du sport, est chargée des fonctions de directeur de l'institut ...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 19·fr
    ...| Rémunérations du Personnel Fonctionnaire Permanent | 1 817 500 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 12·fr
    ...Les Administrateurs Conseillers ou les fonctionnaires appartenant ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ...Les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement de...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 11·fr
    ...## TITRE III ### Les emplois fonctionnels Art. 46. — Les disposi...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...- pour les fonctionnaires issus d'une école de formation et recrut...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 2·fr
    ...tion de fonctions d'un gouverneur 450 Cessation de fonctions d'un ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 61·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 24·fr
    ...## CESSATION DE FONCTION Par décret n° 97-335 du 4 février 1997. ...
  • Journal Officiel·2022 / N°032·page 16·fr
    ...Madame Omezzine Temani, ingénieur général, est chargée des fonctio...