Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 8·fr
    ...— Le secrétaire général administratif a rang et prérogatives de se...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr
    ...rat de Nabeul avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 5·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 2·fr
    ...L'abrogation de l'article 6 des statuts de la société comme suit :...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 31·fr
    ...La durée de cette prorogation est fixée par la décision du préside...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 1·fr
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  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 7·fr
    ...le part au profit de Monsieur Fogagnolo Danièle. Suivant procès-v...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 2·fr
    ...1318 Décret n° 99-1692 du 26 juillet 1999, portant homologation de...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 10·fr
    ... du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 16·fr
    ...2023T00349VEPA2 Prorogation du délai de l'appel d'offres Pour la...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 25·fr
    ... au 31 décembre 2005 et la prorogation de son mandat pour 2006. I...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 28·fr
    ...1) Interrogation sur l'organisation administrative et la législati...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 13·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale o...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 3·fr
    ...16 novembre 1995, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 8·fr
    ...u 6 janvier 2005, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 22·fr
    ...é du permis de bâtir de sa prorogation et des conditions de son re...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 12·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions du décre...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 26·fr
    ... 28 janvier 2008, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 80·fr
    ...olution anticipée ou de la prorogation prévue au présent règlement...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 10·fr
    ...— A titre exceptionnel, et par dérogation aux dispositions de l'ar...