Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 12·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n°DB110032O du 9/6/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 2·fr
    ...1- Approbation des statuts. 2- Vérification et reconnaissance de l...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 24·fr
    ...Les infractions en matière de droits de timbre sont constatées par...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 37·fr
    ...Office National du Tourisme Tunisien (ONTT) Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 30·fr
    ...- Approbation des modifications des statuts de la société. - Quest...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 2·fr
    ...1090579/YA/M/000** 1) Suivant statut en date du 05/01/2009 enregi...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 13·fr
    - Approuver le nouveau texte des statuts. Deux exemplaires du doc...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 6·fr
    ...1422048 W/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 12·fr
    ...- Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n°DBE110121 du 09/...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 13·fr
    ...2012P00468SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 5·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette des finances Rue Victor ...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 24·fr
    ...- Les associés ont approuvé les statuts tels qu'ils leur ont été p...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 26·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/ Passeports **Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 68·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL **Objet de la prestation** : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 357·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Une copie du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 10·fr
    ...1411959/T/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 46·fr
    Vu le décret n° 91-234 du 4 février 1991, portant statut des médec...